Déposée le 3 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND CHAVIN PRODUCT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JUICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND CHAVIN PRODUCT domicilié(e) 209, route de Morez, 39220 LES ROUSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 380 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.
La marque JUICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUICE est expirée depuis le 3 mai 2005.
GRAND CHAVIN PRODUCT a également déposé les autres marques suivantes : SPOT , ROD
GRAND CHAVIN PRODUCT S.A.R.L. - 209, route de Morez, 39220 LES ROUSSES - France - SIREN 308380856
Cabinet Michel MOINAS - France
Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325893 - Publication au BOPI 2001-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Sacs de sport; vêtements, chaussures et bottes, chapeaux, bonnets, casquettes et gants, y compris pour la pratique du sport; articles de glisse et de déplacement sur neige, notamment traîneaux (articles de sport), bobsleighs, luges, raquettes à neige, skis, monoskis, surfs à neige et fixations correspondantes, farts
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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